Retrouvez l’ensemble des délibérations du conseil municipal du 6 novembre 2020.
Conseil municipal du 6 novembre 2020
09 novembre 2020
Documents utiles
2020058 - Fixation des attributions de compensation 2020 versées par la communauté de communes du Sud-Corse 855,51 Ko, pdf
2020059 - Autorisation de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021 budget principal et budget annexe port 1,10 Mo, pdf
2020060 - Décision modificative n°1 sur budget principal 1,21 Mo, pdf
2020061 - Gestion de la zone portuaire et actualisation des tarifs pour les usagers du port de Pianottoli-Caldarello 2,29 Mo, pdf
2020063 - Maintien de la compétence Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pianottoli-Caldarello 135,72 Ko, pdf
2020064 - Modifications de la délibération n°2020 035 du 310720 relative à la mise en place du Compte Epargne Temps (CET) 1,85 Mo, pdf
2020065 - Modifications RIFSEEP délibération n°2020034 du 31072020 2,64 Mo, pdf
2020066 - Création d'un poste d'adjoint technique dans le cadre d'un CDD à temps complet (35h) 694,15 Ko, pdf
2020067 - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement 706,76 Ko, pdf
2020068 - Désignation des délégués au Syndicat Hydraulique du Sud Est 718,39 Ko, pdf