Retrouvez l’ensemble des délibérations du conseil municipal du 31 juillet 2020.
Conseil municipal du 31 juillet 2020
03 août 2020
Documents utiles
2020029 - Organigramme de la Commune 372,92 Ko, pdf
2020030 - Fixation des horaires de travail des adjoints 132,64 Ko, pdf
2020031 - Suppression du poste d'adjoint administratif à temps complet (35h) en création de poste d'adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet 141,69 Ko, pdf
2020032 - Création d'un poste d'adjoint administratif en CDD au Port de Plaisance 139,35 Ko, pdf
2020033 - Modalités de la taxe de séjour 753,03 Ko, pdf
2020034 - Mise en place du Régime Ind Fonctions, Sujétions, Expertise, Engagement Prof (RIFSEEP) 3,99 Mo, pdf
2020035 - Mise en place du compte épargne temps 1,40 Mo, pdf
2020036 - Réalisation d'un prêt de 230 000e auprès de la caisse des dépôts pour financement travaux aménagement routier à Pianottoli-Caldarello 159,08 Ko, pdf
2020037 - Budget principal - Qualité comptable - Régularisation du compte 21531 - Réseaux d'adduction d'eau 890,96 Ko, pdf
2020038 - Budget SPIC Port de Plaisance - Régularisation de l'absence d'amortissement des équipements et de reprise des subventions d'investissement au compte de résultat 6,05 Mo, pdf
2020039 - Budget SPIC Assaisnissement - Régularisation de l'absence d'amortissement des équipements et de reprise des subventions d'investissement au compte de résultat 4,75 Mo, pdf
2020040 - Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2019 136,47 Ko, pdf
2020041 - Approbation du budget primitif Budget Général M14 119,18 Ko, pdf
2020042 - Approbation du budget primitif Budget Port M4 121,43 Ko, pdf
2020043 - Approbation du budget primitif Budget Assainissement M49 115,33 Ko, pdf