Conseil municipal du 28 juin 2021

2021049 - Décision modificative n°1 sur budget annexe 2021 du port de plaisance et de pêche 125,66 Ko, pdf 2021050 - Régularisation de la cession de l'engin d'entretien de la voirie dénommé glutton à la commune de Sotta 104,51 Ko, pdf 2021051 - Résiliation du contrat Grenke N°075 -039861 112,48 Ko, pdf 2021052 - Demande de subvention relative à l'adressage postal 409,74 Ko, pdf 2021053 - Régularisation des comptes d'attente - recettes et dépenses à classer ou à régulariser 106,84 Ko, pdf 2021054 - Vente d'une partie de la parcelle B1824, à Mme Simone Quilichini 117,85 Ko, pdf 2021055 - Annulation de délibérations visant la cession de parcelles par la commune à des administrés 405,10 Ko, pdf 2021056 - Recrutement d'agent(s) contractuel(s) sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité au port de plaisance et de pêche 106,44 Ko, pdf 2021057 - Délibération ponctuelle pour création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité 111,67 Ko, pdf 2021058 - Délibération ponctuelle pour création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité 102,28 Ko, pdf 2021059 - Suppression d'un poste d'adjoint technique à TNC 8h30 et suppression d'un poste d'adjoint technique à TNC 14h 739,62 Ko, pdf 2021060-Création d'un emploi permanent 18,86 Ko, docx 2021061 - Règlement intérieur 113,71 Ko, pdf