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  1. Site officiel du village de Pianottoli-Caldarello
  2. Conseil municipal du 24 septembre 2021

Conseil municipal du 24 septembre 2021

28 septembre 2021

Retrouvez l’ensemble des délibérations du conseil municipal du 24 septembre 2021.

Documents utiles
2021067 - Demande de subvention pour la construction d'un cabinet médical 152,06 Ko, pdf 2021068 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'exonération de 2 ans 110,87 Ko, pdf 2021069 - Lutter contre la vacance des logements par l'instauration de la THLV 157,17 Ko, pdf 2021070 - Equipement numérique pour l'école communale - Financement subvention DETR 129,63 Ko, pdf 2021071 - Modalités accueil stagiaire Atsem en alternance 312,93 Ko, pdf 2021072 - Régularisation de la vente d'une parcelle communale M. CHIESI Gilles 105,67 Ko, pdf 2021073 - Pérennisation du contrat de régisseur du port de plaisance et de pêche 106,82 Ko, pdf 2021074 - DM2 BP 2021 Port de plaisance et de pêche 97,95 Ko, pdf 2021075 - Recrutement d'enseignants pour assurer le temps dédié à l'aide aux devoirs 105,10 Ko, pdf 2021076 - Convention de partenariat relative à la fiscalité directe locale entre la Commune et la DRFiP 318,78 Ko, pdf 2021077 - Modification du RIFSEEP - délibération de novembre 2020 164,23 Ko, pdf
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Mairie
de Pianottoli-Caldarello

2675 Territoriale 40
Viagenti
20131 PIANOTOLLI CALDARELLO

Horaires d’ouverture

Du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 14h à 17h

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