Conseil municipal du 20 janvier 2021

2021001 - Tableaux des effectifs du personnel communal 157,97 Ko, pdf 2021002 - Tableaux des effectifs du port de Plaisance et de pêche de Pianottoli-Caldarello 132,74 Ko, pdf 2021003 - Décision modificative n°2 sur budget principal 2020 157,60 Ko, pdf 2021004 - Commission Locale des charges transférées (CLECT) 97,26 Ko, pdf 2021005 - Modification de la délibération n°2020-059 portant sur l'autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021 (budget principal et budget annexe au port) 139,32 Ko, pdf 2021006 - Modification des tarifs de restauration scolaire en cas de fratrie 196,07 Ko, pdf 2021007 - Fiscalité du foncier bâti et non bâti 97,61 Ko, pdf 2021008 - Mise à disposition de la Communauté de Communes du Sud-Corse d'une emprise foncière pour création d'une halle couverte 98,32 Ko, pdf 2021009 - Autorisation de mise à disposition gratuite de locaux communaux au Service d'Incendie et de Secours de la Corse-du Sud 81,56 Ko, pdf 2021010 - Demande de mise en place d'une servitude de passage et d'aménagement sur ouvrage au titre de la Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI) présent sur la commune 99,80 Ko, pdf 2021011 - Signature d'une convention avec le Parc Naturel Régional de Corse 8,06 Mo, pdf 2021012 - Mise en oeuvre du Plan Communal de Débroussaillement (PCD) 143,52 Ko, pdf 2021013 - Inscription d'itinéraires de randonnée au Plan des Itinéraires de Promenades et de Randonnée de la Collectivité de Corse (PIPR) 178,95 Ko, pdf 2021014 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif - Année 2019 81,60 Ko, pdf 2021015 - Ouverture des commerces de détail les dimanches sur la commune de Pianottoli-Caldarello- Dérogation au repos dominical - année 2021 1,09 Mo, pdf